Édition de juin 2020
Article 1. Se conformer aux règles de la F.F.B.B.
Article 2. Appliquer les règlements du centre sportif affichés dans les gymnases.
Article 3. Les membres de l’association s’engagent à se conformer aux règles et usages des locaux utilisés par l’association, telles que les consignes d’accès et d’utilisation des équipements, et à veiller à la bonne occupation des lieux.
Les adhérents s’engagent à entretenir et restituer en bon état, en temps et en heure, les tenues et équipements (maillots, ballons, …) qui leurs sont fournis gratuitement par l’association. Si tel n’est pas le cas, une sanction financière équivalente au renouvellement des biens abîmés ou non restitués pourra être prononcée par le bureau.
Article 4. Le licencié devra remettre lors de son engagement les documents administratifs demandés par le club avant toute participation aux entraînements et aux matchs.
Article 5. Le licencié respectera l’esprit sportif et portera une image sportive positive du club tout au long de la saison, que ce soit auprès des autres licenciés, de l’encadrement, des arbitres, des équipes adverses ou du public. Si toutefois un licencié était à l’origine de l’ouverture d’un dossier disciplinaire, les frais d’ouverture de celui-ci (selon les dispositions financières de la Ligue, de l’année en cours) seraient à la charge de ce licencié qu’il soit joueur, technicien ou arbitre.
Article 6. Si une absence ou un retour injustifié sur une convocation d’arbitrage officiel entraîne une amende, celle-ci sera à la charge de l’arbitre concerné.
Article 7. Le licencié s’engage à participer aux différents entraînements. Le licencié s’engage à participer aux différentes rencontres, championnats, coupes, tournois.
Article 8. Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année, quelle qu’en soit la raison.
Article 9. Le licencié participera à la tenue de la table de marque à partir des catégories U11 jusqu’aux Séniors.
Article 10. Les déplacements sont placés sous l’entière responsabilité des parents ou des joueurs (pour les joueurs majeurs). Le club ne peut être tenu responsable du transport des joueurs.
Lors des déplacements, les parents doivent transporter leurs enfants individuellement ou s’organiser pour pratiquer le covoiturage. À ce titre, le club fournira un tableau indicatif de roulement qui pourra subir les modifications voulues par les parents. Dans un tel cas, à la charge de ceux-ci de s’organiser entre eux et d’indiquer au secrétariat du club le nom des transporteurs au plus tard le lundi soir pour le weekend suivant. Les conducteurs sont responsables des enfants qu’ils transportent. Ils s’engagent à être assurés et couverts pour les personnes transportées ainsi qu’à ne pas confier la conduite du véhicule à des jeunes conducteurs en conduite accompagnée. Ils s’engagent également à être en capacité de conduire et à se conformer aux prescriptions du code de la route : permis de conduire, ceintures de sécurité, rehausseur, nombre de passagers transportés, limitations de vitesse, alcoolémie, etc…
Article 11. Les entraîneurs devront informer le bureau de tout dysfonctionnement an sein de leur équipe. lls ont un rôle éducatif et doivent se conformer au présent règlement.
Article 12. Le joueur présent est sous la responsabilité de l‘entraîneur pendant les différentes activités de sa catégorie. De ce fait, il doit rester sur le lieu de l’activité et suivre les directives de son entraîneur.
Article 13. La responsabilité du NACLT Basket n’est pas engagée en dehors des heures d’entraînements et des matchs.
Article 14. ll est interdit d’utiliser des chaussures de ville ou celles venant de l’extérieur sur le terrain. Une tenue correcte est exigée.
Article 15. En cas de difficultés, en faire part au Bureau du NACLT Basket.
Article 16. Tout manquement à ces articles pourrait entraîner l’exclusion.
Article 17. L’entraîneur est habilité à faire appliquer ce règlement et éventuellement sanctionner les contrevenants.
Article 18. Toutes les activités de l’association doivent se pratiquer dans un esprit d’ouverture, de bénévolat, de tolérance et de respect. Tout comportement contraire à l’éthique et aux valeurs de l’association pourra être soumis à poursuite. Par ailleurs, il ne doit pas être fait état de religion, de politique ou de discrimination, quelle qu’elle soit. Les membres s’engagent à demeurer modérés, consciencieux, calmes et neutres sur le plan politique, philosophique ou religieux et à ne pas faire état de leurs préférences, croyances et idéaux.
Article 19. Le Bureau du NACLT Basket sera seul juge en cas de litige.